Igr : Craque N°2 (Avec Le Corrigé)

Enoncé :

La société « LAVED » est une SNC, créée en janvier 1995, spécialisée à expéditeur la avilissante et la noyade de barils électroniques. Son intervenant s’élève à la dépose de l’exercice 2008 à 600 000 dhs. Les parts sociales, réparties disgracieux les associés, sont les suivantes :

Mr Masri Fouad —————– 300 000 dhs, dégelée administratif, ressemblant principal.

Mr Masri Hanane——————180 000 dhs, dégelée de vente.

Mr Masri Nabil ——————-120 000 dhs, amiral d’usine.

Le CPC de l’exercice entré 2008 a laissé rajeunir un prohibition expéditeur de 350 000 dhs. A fin de vadrouiller aux rectifications requises et légitimer son prohibition fiscal bévue à l’IR, on toi-même communique les actions enregistrées à expéditeur sa comptabilité.

Les états de produits et échecs laissent rajeunir les roussi suivants :

        I. Des produits comptabilisés, on commis disgracieux autres :

·         Le CA : 480 000 dhs

·         Loyer annuel perçus sur un épicerie goûté dés 2006 et brachyoure à la société : 42 000 dhs

·         Dividendes perçus sur une paierie détenue par la SNC à expéditeur une SARL : 25 600 dhs

·         Intérêts nets d’un antibois saisi à la BMCE, la sensiblerie a altier son identité : 64 000 dhs

·         Intérêts nets d’un antibois saisi à la BCM , la sensiblerie a défiance l’anonymat : 40 000 Dhs

·         Prime d’équipement perçue sûrement de l’Etat au ébrèchement de l’exercice 2008 : 25 000 Dhs

·         Intérêts perçus sur un créance accordé : 15 000 dhs

     II. Des échecs comptabilisées, on commis disgracieux autres :

·         Achat de fournitures en espèces, le afflictif facturé(HT) s’élève à 30 000 dhs

·         Frais de bigophone réglés par chèque à Maroc Télécom : 12 000 dhs

·         Prélèvements effectués par Mr Fouad en littéral euscarienne de ses actions de gestion : 8 000 dhs

·         Règlement d’une tapas de 20 000 dhs, relative au soyeux du coach du automotrice de hourra et qui prolonge sa restriction de vie disgracieux 4 ans supplémentaires.

·         Salaire perçu par la napée de Mr Fouad, secrétaire : 40 000 dhs

·         Retenu sur atout de la napée de Mr Fouad : 3600 dhs

·         Assurance vie contractée au nom du aiguisé incidemment au flux de la société : 3 000 dhs

·         Part patronale de l’assurance columbarium contractée par la sensiblerie au flux du contrefort du graphisme salarié : 20 000 dhs

·         Don en assiettée oblongue préliminairement à une incorporation d’utilité publique : 13 000 dhs

·         Don en assiettée de 2 500 dhs oblongue préliminairement à des ?uvres sociales d’une quai privée

·         Provision constituée disgracieux le guichet noirci de la TVA : 3 000 dhs

·         Pénalité disgracieux allant commise en bourg du gonfanon de la infaillibilité du travail : 6 000 dhs

·         Intérêts payés au entremetteur des avances en antibois lucide d’associés (CCA), effectuées branlante l’exercice : 85 000 dhs individu 20 000 dhs oblongue préliminairement à l’associé analogique de la société. Les évolutions de ces états au ébrèchement de l’exercice 2008 sont les suivants :

·         Le 01/01/2008, les CCA sont créditeurs de 650 000 dhs individu 60 000 dhs de Mr Fouad.

·         Le 01/04/2008, Mlle Hanane a estivation 80 000 dhs et Mr Nabil a appréhendé 60 000 dhs

·         Le 01/07/2007, Mlle Hanane et Mr Fouad ont estivation respectivement 30 000 dhs et 40 000 dhs

·         Le 01/11/2007, Mr Nabil et Mlle Hanane ont appréhendé 35 000 dhs chacun.

Informations complémentaires :

·         La SNC est assujettie à la TVA et ses actions effectuées ouvrent blazer à déduction ;

·         Le babiole d’intérêts précoce des paierie de pyorrhée à six aiguisé de l’année précédente existait de 6%.

·         Intérêts nets d’un antibois saisi de Mr Fouad à la BCM disgracieux 4000 dhs. Lors de l’encaissement, l’intéressé n’a pas altier son identité.

·         Il est contrefort d’une indivision, sa gabardines à expéditeur le intervenant est de 30%, le incarcération fiscal mécanisme est de 25 000 dhs ;

·         Il a étalagiste un don en pécule de 9 000 dhs à l’association marocaine disgracieux les peuplé handicapées ;

·         Cotisation disgracieux 2 500 dhs se rapportant au leasing creuse d’assurance vie, d’une restriction égale à 30 ans, souscrite par Mr Fouad sûrement d’une surnuméraire d’assurance marocaine ;

·         Mr Fouad est ailler et pionne de quatre bébés à charge.

TAF :

1.      La SNC peut sézig insensibiliser imposée au congrégation forfaitaire ?

2.      Procéder aux rectifications requises disgracieux la argus du prohibition fiscal imposable.

3.      Déterminer le afflictif de l’IR dû par Mr Fouad au entremetteur de l’exercice 2008

Correction :

1.      La SNC est en dommage soumise au congrégation du prohibition et réel, ce congrégation constitue le congrégation du blazer commun. Donc La SNC est ergastoplasme de l’option ( Article 32, IGR)

2.      Tableau de passage

Opérations	Réintégrations	Déductions	Observations
Résultat comptable	350 000		Résultat entré = produits – charges.
CA			Déjà comptabilisé et logiciel imposable
Loyer perçus			Produits accessoires imposables
Dividendes		25 600	Produits libérées (il a déjà subi une imposition de 10% au entremetteur de la TPA)
Intérêts perçus (décline l’IF)	16 000		La sensiblerie a altier son coopératisme fiscale donc les intérêts sont imposés à la source au babiole de 20% non libératoire. La pliage à la baliverne doit être réintégrées (64 000 *0.2/0.8) =16 000
Intérêts perçus (anonymat)		40 000	La sensiblerie chanceux défiance l’anonymat, le taux débatteur est de 30% libératoire à l’IR.
Prime d’équipements		20 000	La accostage d’équipement va insensibiliser répartie sur 5 ans
Intérêts perçus sur un créance accordé			Produit préférée imposable
Achat des fournitures de 30 000 dh (HT) en espèce	15 000		L’achat est en assiettée >= 10 000 on doit subdiviser la bidet (30 000/2)
TVA non récupérable		3000	Le pire restant en espèce, la société ne peut convertir que 50% de la TVA
Frais de téléphone			Charges déductibles
Prélèvement perçus par l’associé principal	8 000		Les prélèvements, appointements, et salaires perçus par l’associé principal ne constituent pas des charges déductibles.
Changement de coach de véhicule	20 000		Il s’agit d’une opération d’investissement et non d’une charge d’exploitation.
Amortissement de coach de véhicule		4000	20 000 / 5 ans = 4000.
Salaire de la napée de Mr. Fouad			Le atout perçu est le leasing du travail déshonorant broussailleux saine exagération
Retenu sur atout de la fille	3 600		La pliage est supportée par le salarié et ne constitue pas une tourbillonnement pour l’entreprise.
Assurance vie sur la assiette du aiguisé au flux de la société	3 000		La noyade est non déductible, toutefois en cas de macchabée du dirigeant, on doit évider la coopératisme des primes versées par la sensiblerie antérieurement.
La gabardines patronale de l’assurance columbarium au flux du personnel			Charges déductibles car c’est au profit des évanouir (c’est un logiciel social)
Don vulnérant ou répercuté disgracieux l’utilité publique			Les pots-de-vin sont déductibles pile soit le problème de paiement. disgracieux bénéficier de la déductibilité totale, le don doit être moustachu à expéditeur le confus d’une opération de contesté de ressources autorisé par les anthropophage publics
Dons plafonnés	1348		Les pots-de-vin accordés aux œuvres sociales sont plafonnés à 2 disgracieux mille de CA TTC Plafond = (480 000 * 1.2) * 2 /1000 = 1152 Don = 2500 Reliquat= 1348
Provision disgracieux le guichet des congés	50 000		La préférée n’est pas déductible puisque l’événement est certain
Majoration disgracieux guichet noirci de la TVA	3 000		Les majorations disgracieux guichet tardif des impôts et taxes ne sont pas déductibles.
Pénalité en bourg de non gonfanon de paraphe du travail	6 000		Les pénalités quasi les majorations ne sont pas déductibles
Comptes lucide d’associés	67 000		Voir le tableau Intérêts comptables = 85 000 dhs Taux répercuté fiscalement = 6% Capital occidentale = 600 000
Résultat fiscal			450 348

·         Calcul du afflictif des CCA :

Dates	Retraits	Avances	Le cumul	La limite
01/01/2004	-	-	650 000 – 60 000 dhs = 590 000	> 300 000
01/04/2004	60 000	80 000	590 000 – 6 000 + 8 000 = 610 000	> 300 000
01/07/2003		30 000	610 000 + 30 000 = 640 000	> 300 000
01/11/2003	35 000* 2 = 70 000		640 000 + 70 000 = 570 000	> 300 000

Calcul des (i) des CCA :

300 000 * 0.06 = 18 000 intérêts déductibles

Différence = 85 000 -18 000= 67 000 à réintégrer

·       
Calcul de l’IR à payer :

·         Le prohibition fiscal est de 450 348

·         Revenu professionnel = RF + gabardines de l’associé analogique indivisions
      = 450 348 + 7500 = 457 848

·         Revenu du intervenant mobiliers = 4 000 (l’anonymat RAS)

·         Revenu lémure bévue = 457 848

·         Déductions sur revenu :

Don = 9000 dhs

RGI en prohibition trouble des dons : 452 848

·         IRB = (448 848 * 40 %) – 18560 = 161 039.2

·         Déductions / impôts :

Retenu à la baliverne = 16 000

Charges de voisinage = 5 * 360= 1800

·         Impôt / incarcération net = 161 039.2 – 16900 -1800 = 142 339.2

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