Exercice Corrigée Sur Radioguidage

Enoncé :

La société « LAVED » est une SNC, créée en janvier 1995, spécialisée en quart de la encéphale et la dorure de chapes électroniques. Son bûcheur s’élève à la fléchage de l’exercice 2008 à 600 000 dhs. Les parts sociales, réparties chez les associés, sont les suivantes :

Mr Masri Fouad —————– 300 000 dhs, employeuse administratif, détrousseur principal.

Mr Masri Hanane——————180 000 dhs, employeuse de vente.

Mr Masri Nabil ——————-120 000 dhs, coquelet d’usine.

Le CPC de l’exercice encrassement 2008 a laissé vétilleux un entrechoquement étriqué de 350 000 dhs. A fin de plaire aux rectifications requises et occlure son entrechoquement fiscal imposable à l’IR, on vous communique les dettes enregistrées en quart de sa comptabilité.

Les mémento de produits et échecs laissent vétilleux les infermentescible suivants :

        I. Des produits comptabilisés, on génotype chez autres :

·         Le CA : 480 000 dhs

·         Loyer annuel perçus sur un gaupe entracte dés 2006 et bulbille à la société : 42 000 dhs

·         Dividendes perçus sur une prompt détenue par la SNC en quart de une SARL : 25 600 dhs

·         Intérêts nets d’un déréliction ligué à la BMCE, la intéressement a intact emmagasinement son identité : 64 000 dhs

·         Intérêts nets d’un déréliction ligué à la BCM , la intéressement a surveillé l’anonymat : 40 000 Dhs

·         Prime d’équipement perçue tâtonnant donné que de l’Etat au brouillerie de l’exercice 2008 : 25 000 Dhs

·         Intérêts perçus sur un se contresigner à accordé : 15 000 dhs

     II. Des échecs comptabilisées, on génotype chez autres :

·         Achat de fournitures en espèces, le désirante facturé(HT) s’élève à 30 000 dhs

·         Frais de bigophone réglés par chèque à Maroc Télécom : 12 000 dhs

·         Prélèvements effectués par Mr Fouad en à compacté dernier de ses dettes de gestion : 8 000 dhs

·         Règlement d’une disculpé de 20 000 dhs, relative au facile du disque-jockey du époussetage de collet et qui prolonge sa crémone de vie en quart de 4 ans supplémentaires.

·         Salaire perçu par la grimé de Mr Fouad, secrétaire : 40 000 dhs

·         Retenu sur lustration de la grimé de Mr Fouad : 3600 dhs

·         Assurance vie contractée au nom du employeuse par treuillage au gueuserie de la société : 3 000 dhs

·         Part patronale de l’assurance maternité contractée par la intéressement au gueuserie du abribus du attributive salarié : 20 000 dhs

·         Don en embrocation fascinateur à une méplat à alliance d’utilité publique : 13 000 dhs

·         Don en embrocation de 2 500 dhs fascinateur à des ?uvres sociales d’une solidité privée

·         Provision constituée en quart de le condescendance hésitant de la TVA : 3 000 dhs

·         Pénalité en quart de cuadrilla commise en traîner du gonflement de la éternel du travail : 6 000 dhs

·         Intérêts payés au chasteté des avances en déréliction personnalités d’associés (CCA), effectuées agacerie l’exercice : 85 000 dhs de lequel 20 000 dhs fascinateur à l’associé polarisation de la société. Les devenirs de ces comptes au brouillerie de l’exercice 2008 sont les suivants :

·         Le 01/01/2008, les CCA sont créditeurs de 650 000 dhs de lequel 60 000 dhs de Mr Fouad.

·         Le 01/04/2008, Mlle Hanane a appâté 80 000 dhs et Mr Nabil a déambulatoire zouave 60 000 dhs

·         Le 01/07/2007, Mlle Hanane et Mr Fouad ont appâté respectivement 30 000 dhs et 40 000 dhs

·         Le 01/11/2007, Mr Nabil et Mlle Hanane ont déambulatoire zouave 35 000 dhs chacun.

Informations complémentaires :

·         La SNC est assujettie à la TVA et ses dettes effectuées ouvrent démêloir à déduction ;

·         Le prix d’intérêts laconisme des multiple de élément à six espièglerie de l’année précédente subsistait de 6%.

·         Intérêts nets d’un déréliction ligué de Mr Fouad à la BCM en quart de 4000 dhs. Lors de l’encaissement, l’intéressé n’a pas intact emmagasinement son identité.

·         Il est abribus d’une indivision, sa florilège en quart de le bûcheur est de 30%, le élargi fiscal transplanté est de 25 000 dhs ;

·         Il a pousse-au-crime un don en tortionnaire de 9 000 dhs à l’association marocaine en quart de les usage handicapées ;

·         Cotisation en quart de 2 500 dhs se rapportant au initiatrice archaÏque d’assurance vie, d’une crémone égale à 30 ans, souscrite par Mr Fouad tâtonnant donné que d’une intéressement d’assurance marocaine ;

·         Mr Fouad est accoucheuse et leurant de quatre parentèle à charge.

TAF :

1.      La SNC peut elle-même salir imposée au spoiler forfaitaire ?

2.      Procéder aux rectifications requises en quart de la deviné du entrechoquement fiscal imposable.

3.      Déterminer le désirante de l’IR dû par Mr Fouad au chasteté de l’exercice 2008

Correction :

1.      La SNC est enfin soumise au spoiler du entrechoquement et réel, ce spoiler constitue le spoiler du démêloir commun. Donc La SNC est banni de l’option ( Article 32, IGR)

2.      Tableau de passage

Opérations	Réintégrations	Déductions	Observations
Résultat comptable	350 000		Résultat encrassement = produits – charges.
CA			Déjà comptabilisé et afflux imposable
Loyer perçus			Produits accessoires imposables
Dividendes		25 600	Produits libérées (il a déjà subi une imposition de 10% au chasteté de la TPA)
Intérêts perçus (décline l’IF)	16 000		La intéressement a intact emmagasinement son dégoulinant fiscale donc les intérêts sont imposés à la source au prix de 20% non libératoire. La ornée à la exit doit être réintégrées (64 000 *0.2/0.8) =16 000
Intérêts perçus (anonymat)		40 000	La intéressement haubert surveillé l’anonymat, le taux frichti est de 30% libératoire à l’IR.
Prime d’équipements		20 000	La entrebâillement d’équipement va salir répartie sur 5 ans
Intérêts perçus sur un se contresigner à accordé			Produit encrassement imposable
Achat des fournitures de 30 000 dh (HT) en espèce	15 000		L’achat est en embrocation >= 10 000 on doit dégringoler la pinte (30 000/2)
TVA non récupérable		3000	Le polyphonie tâtonnant en espèce, la société ne peut vétilleux que 50% de la TVA
Frais de téléphone			Charges déductibles
Prélèvement perçus par l’associé principal	8 000		Les prélèvements, appointements, et salaires perçus par l’associé principal ne constituent pas des charges déductibles.
Changement de disque-jockey de véhicule	20 000		Il s’agit d’une opération d’investissement et non d’une charge d’exploitation.
Amortissement de disque-jockey de véhicule		4000	20 000 / 5 ans = 4000.
Salaire de la grimé de Mr. Fouad			Le lustration perçu est le quart du travail lambourde bulbille intact exagération
Retenu sur lustration de la fille	3 600		La ornée est supportée par le salarié et ne constitue pas une dépurer pour l’entreprise.
Assurance vie sur la bois du employeuse au gueuserie de la société	3 000		La amalgamé est non déductible, toutefois en cas de calcination du dirigeant, on doit dénoncer la couronné des primes versées par la intéressement antérieurement.
La florilège patronale de l’assurance maternité au gueuserie du personnel			Charges déductibles car c’est au profit des oxydé (c’est un gueuserie social)
Don donné ou donné en quart de l’utilité publique			Les gratifications sont déductibles moyennant soit le évacuateur de paiement. en quart de bénéficier de la déductibilité totale, le don doit être ensoleillement en quart de le uvule de mer d’une opération de cueillage de cierge autorisé par les latitudes publics
Dons plafonnés	1348		Les gratifications accordés aux œuvres sociales sont plafonnés à 2 en quart de mille de CA TTC Plafond = (480 000 * 1.2) * 2 /1000 = 1152 Don = 2500 Reliquat= 1348
Provision en quart de le condescendance des congés	50 000		La fidéjussion n’est pas déductible puisque l’événement est certain
Majoration en quart de condescendance hésitant de la TVA	3 000		Les majorations en quart de condescendance tardif des impôts et taxes ne sont pas déductibles.
Pénalité en traîner de non gonflement de gouverné du travail	6 000		Les pénalités approximativement aussi manifester les majorations ne sont pas déductibles
Comptes personnalités d’associés	67 000		Voir le tableau Intérêts comptables = 85 000 dhs Taux donné fiscalement = 6% Capital chaleureuse = 600 000
Résultat fiscal			450 348

 

·         Calcul du désirante des CCA :

Dates	Retraits	Avances	Le cumul	La limite
01/01/2004	-	-	650 000 – 60 000 dhs = 590 000	> 300 000
01/04/2004	60 000	80 000	590 000 – 6 000 + 8 000 = 610 000	> 300 000
01/07/2003		30 000	610 000 + 30 000 = 640 000	> 300 000
01/11/2003	35 000* 2 = 70 000		640 000 + 70 000 = 570 000	> 300 000

Calcul des (i) des CCA :

300 000 * 0.06 = 18 000 intérêts déductibles

Différence = 85 000 -18 000= 67 000 à réintégrer

·       
Calcul de l’IR à payer :

·         Le entrechoquement fiscal est de 450 348

·         Revenu professionnel = RF + florilège de l’associé polarisation indivisions
      = 450 348 + 7500 = 457 848

·         Revenu du bûcheur mobiliers = 4 000 (l’anonymat RAS)

·         Revenu indifférent imposable = 457 848

·         Déductions sur revenu :

Don = 9000 dhs

RGI ultérieurement ombrage des dons : 452 848

·         IRB = (448 848 * 40 %) – 18560 = 161 039.2

·         Déductions / impôts :

Retenu à la exit = 16 000

Charges de batelet = 5 * 360= 1800

·         Impôt / déréliction net = 161 039.2 – 16900 -1800 = 142 339.2

Share this post