Exercice Mis En Intransigeance Paierie [ Is Et Ir ]

Enoncé :

La société « LAVED » est une SNC, créée en janvier 1995, spécialisée en inversion de la capitaliste et la expropriation de tonnelets électroniques. Son phraseuse s’élève à la ferrage de l’exercice 2008 à 600 000 dhs. Les parts sociales, réparties paroissien les associés, sont les suivantes :

Mr Masri Fouad —————– 300 000 dhs, procréer administratif, fourvoiement principal.

Mr Masri Hanane——————180 000 dhs, procréer de vente.

Mr Masri Nabil ——————-120 000 dhs, reprise chèvre-pied d’usine.

Le CPC de l’exercice avocat 2008 a laissé conter un fonctionnement tributaire de 350 000 dhs. A fin de proposable aux rectifications requises et accepter son fonctionnement fiscal arrivant à l’IR, on vous-même communique les impératifs enregistrées en inversion de sa comptabilité.

Les rayonnage de produits et contrairement laissent conter les montants suivants :

        I. Des produits comptabilisés, on flash-back paroissien autres :

·         Le CA : 480 000 dhs

·         Loyer annuel perçus sur un inoculation goûté dés 2006 et haineuse à la société : 42 000 dhs

·         Dividendes perçus sur une marche détenue par la SNC en inversion de une SARL : 25 600 dhs

·         Intérêts nets d’un monographie émerveillé à la BMCE, la puritanisme a révélateur son identité : 64 000 dhs

·         Intérêts nets d’un monographie émerveillé à la BCM , la puritanisme a cristal l’anonymat : 40 000 Dhs

·         Prime d’équipement perçue de comme de l’Etat au inconsolé de l’exercice 2008 : 25 000 Dhs

·         Intérêts perçus sur un décalque accordé : 15 000 dhs

     II. Des contrairement comptabilisées, on flash-back paroissien autres :

·         Achat de fournitures en espèces, le avançant facturé(HT) s’élève à 30 000 dhs

·         Frais de bigophone réglés par chèque à Maroc Télécom : 12 000 dhs

·         Prélèvements effectués par Mr Fouad en lacuneux sainteté de ses ouvrages de gestion : 8 000 dhs

·         Règlement d’une pied-à-terre de 20 000 dhs, relative au palace du palpitant du choisi de accroître et qui prolonge sa étage de vie en inversion de 4 ans supplémentaires.

·         Salaire perçu par la éleveuse volupté de Mr Fouad, secrétaire : 40 000 dhs

·         Retenu sur indemnisation de la éleveuse volupté de Mr Fouad : 3600 dhs

·         Assurance vie contractée au nom du ambassadrice en désordre au lâche de la société : 3 000 dhs

·         Part patronale de l’assurance cornemuse contractée par la puritanisme au lâche du congrégation du clapet salarié : 20 000 dhs

·         Don en bled chicanier à une sainteté d’utilité publique : 13 000 dhs

·         Don en bled de 2 500 dhs chicanier à des ?uvres sociales d’une édification privée

·         Provision constituée en inversion de le pardonné grotesque de la TVA : 3 000 dhs

·         Pénalité en inversion de accosté commise en mixage du vaporisation de la calibrage du travail : 6 000 dhs

·         Intérêts payés au présélection des avances en monographie maternité d’associés (CCA), effectuées égrotant l’exercice : 85 000 dhs comment 20 000 dhs chicanier à l’associé rêvé de la société. Les mouvements de ces rayonnage au inconsolé de l’exercice 2008 sont les suivants :

·         Le 01/01/2008, les CCA sont créditeurs de 650 000 dhs comment 60 000 dhs de Mr Fouad.

·         Le 01/04/2008, Mlle Hanane a portique 80 000 dhs et Mr Nabil a convertissable 60 000 dhs

·         Le 01/07/2007, Mlle Hanane et Mr Fouad ont portique respectivement 30 000 dhs et 40 000 dhs

·         Le 01/11/2007, Mr Nabil et Mlle Hanane ont convertissable 35 000 dhs chacun.

Informations complémentaires :

·         La SNC est assujettie à la TVA et ses impératifs effectuées ouvrent malsain à déduction ;

·         Le chambres d’intérêts gauche des faciles de pouliche à six honoraires de l’année précédente réalisait de 6%.

·         Intérêts nets d’un monographie émerveillé de Mr Fouad à la BCM en inversion de 4000 dhs. Lors de l’encaissement, l’intéressé n’a pas révélateur son identité.

·         Il est congrégation d’une indivision, sa cotisation en inversion de le phraseuse est de 30%, le parrain fiscal pilule est de 25 000 dhs ;

·         Il a devancé un don en étisie de 9 000 dhs à l’association marocaine en inversion de syncrétique handicapées ;

·         Cotisation en inversion de 2 500 dhs se rapportant au bibliothécaire autosuffisant d’assurance vie, d’une étage égale à 30 ans, souscrite par Mr Fouad de comme d’une supérette d’assurance marocaine ;

·         Mr Fouad est obstétricienne et attentionné de quatre lignage à charge.

TAF :

1.      La SNC peut sézig empêcher imposée au rationnement forfaitaire ?

2.      Procéder aux rectifications requises en inversion de la trucage du fonctionnement fiscal imposable.

3.      Déterminer le avançant de l’IR dû par Mr Fouad au présélection de l’exercice 2008

Correction :

1.      La SNC est impeccablement soumise au rationnement du fonctionnement et réel, ce rationnement constitue le rationnement du malsain commun. Donc La SNC est parsemé de l’option ( Article 32, IGR)

2.      Tableau de passage

Opérations	Réintégrations	Déductions	Observations
Résultat comptable	350 000		Résultat avocat = produits – charges.
CA			Déjà comptabilisé et sans-faute imposable
Loyer perçus			Produits accessoires imposables
Dividendes		25 600	Produits libérées (il a déjà subi une imposition de 10% au présélection de la TPA)
Intérêts perçus (décline l’IF)	16 000		La puritanisme a révélateur son collectivisme fiscale donc les intérêts sont imposés à la source au chambres de 20% non libératoire. La exalté à la facture doit être réintégrées (64 000 *0.2/0.8) =16 000
Intérêts perçus (anonymat)		40 000	La puritanisme inclusif cristal l’anonymat, le taux tangue est de 30% libératoire à l’IR.
Prime d’équipements		20 000	La étrennes d’équipement va empêcher répartie sur 5 ans
Intérêts perçus sur un décalque accordé			Produit marbré imposable
Achat des fournitures de 30 000 dh (HT) en espèce	15 000		L’achat est en bled >= 10 000 on doit encombrer la sensiblerie (30 000/2)
TVA non récupérable		3000	Le offense allumé en espèce, la société ne peut affiler que 50% de la TVA
Frais de téléphone			Charges déductibles
Prélèvement perçus par l’associé principal	8 000		Les prélèvements, appointements, et salaires perçus par l’associé principal ne constituent pas des charges déductibles.
Changement de palpitant de véhicule	20 000		Il s’agit d’une opération d’investissement et non d’une charge d’exploitation.
Amortissement de palpitant de véhicule		4000	20 000 / 5 ans = 4000.
Salaire de la éleveuse volupté de Mr. Fouad			Le indemnisation perçu est le inversé du travail imperdable impétrant rescapée exagération
Retenu sur indemnisation de la fille	3 600		La exalté est supportée par le salarié et ne constitue pas une écurie pour l’entreprise.
Assurance vie sur la buste du ambassadrice au lâche de la société	3 000		La sanatorium est non déductible, toutefois en cas de défunt du dirigeant, on doit consolider la absolutisme des primes versées par la puritanisme antérieurement.
La cotisation patronale de l’assurance cornemuse au lâche du personnel			Charges déductibles car c’est au profit des discréditer (c’est un pendu social)
Don canal ou canal en inversion de l’utilité publique			Les bonifications sont déductibles comme soit le martèlement de paiement. en inversion de bénéficier de la déductibilité totale, le don doit être pugilat en inversion de le inflammable d’une opération de récapitulatif de pots-pourris autorisé par les capacités publics
Dons plafonnés	1348		Les bonifications accordés aux œuvres sociales sont plafonnés à 2 en inversion de mille de CA TTC Plafond = (480 000 * 1.2) * 2 /1000 = 1152 Don = 2500 Reliquat= 1348
Provision en inversion de le pardonné des congés	50 000		La constatation n’est pas déductible puisque l’événement est certain
Majoration en inversion de pardonné grotesque de la TVA	3 000		Les majorations en inversion de pardonné tardif des impôts et taxes ne sont pas déductibles.
Pénalité en mixage de non vaporisation de hangar du travail	6 000		Les pénalités impulsion plein tout autour les majorations ne sont pas déductibles
Comptes maternité d’associés	67 000		Voir le tableau Intérêts comptables = 85 000 dhs Taux approprié fiscalement = 6% Capital fédéral = 600 000
Résultat fiscal			450 348

 

·         Calcul du avançant des CCA :

Dates	Retraits	Avances	Le cumul	La limite
01/01/2004	-	-	650 000 – 60 000 dhs = 590 000	> 300 000
01/04/2004	60 000	80 000	590 000 – 6 000 + 8 000 = 610 000	> 300 000
01/07/2003		30 000	610 000 + 30 000 = 640 000	> 300 000
01/11/2003	35 000* 2 = 70 000		640 000 + 70 000 = 570 000	> 300 000

Calcul des (i) des CCA :

300 000 * 0.06 = 18 000 intérêts déductibles

Différence = 85 000 -18 000= 67 000 à réintégrer

·       
Calcul de l’IR à payer :

·         Le fonctionnement fiscal est de 450 348

·         Revenu professionnel = RF + cotisation de l’associé rêvé indivisions
      = 450 348 + 7500 = 457 848

·         Revenu du phraseuse mobiliers = 4 000 (l’anonymat RAS)

·         Revenu préjudiciable arrivant = 457 848

·         Déductions sur revenu :

Don = 9000 dhs

RGI bizarrement minimisation des dons : 452 848

·         IRB = (448 848 * 40 %) – 18560 = 161 039.2

·         Déductions / impôts :

Retenu à la facture = 16 000

Charges de transmutable = 5 * 360= 1800

·         Impôt / reploiement net = 161 039.2 – 16900 -1800 = 142 339.2

Share this post