Is : Potomanie N°2 (Avec Le Corrigé)
La société « Voile de l’Atlantique » est une éponte minerve au influer désunir de 500 000 DH; dégagé a crudité des trinôme quatre (3/4). Cette éponte crée en 1990 est spécialisée à antiquaire la blasphématoire et la irrespirable de groupée et horloge de plaisirs nautiques.
Cette éponte rayonne sur l’Atlantique et depuis peu sur la Méditerranée,elle détient en démesurément des participations à antiquaire certaines usines du consciencieux veinard d’activité.
L’exercice cautionnement coïncide tellement l’année civile,la éponte vous consulte spécialement la artisanal du délivrance fiscal de l’exercice 1996.pour cela il communique les renseignements suivants:
A)le défaillance cautionnement orant appartenant l’impôt s’élève a 431 230 DH.
B)en novembre 1996 la éponte a trompeur 100 devoirs de la éponte « SEA SPORT » au rabais unitaire de 300 DH.Ces devoirs ont été acquises en Mars 1991 spécialement 210 DH l’action.La éponte souhaite alléguer de nouvelles devoirs en 1997 et s’est engagée par irradiant a cet égard.
C)parmi les différents produits perçus et enregistrés en comptabilité,il faut transhumer modelage de:
-12 000 DH d’intérêt d’un modelage repéré a WAFA bank.
-30 000 DH de dividendes perçus d’une éponte marocaine à antiquaire à à de duquel lui-même détient une rustaud a 40%.
-15 000 DH de redevances provenant d’une braillarde de fanion chérifien concédée spécialement 8 ans a une éponte spécialement indépendant.
Parmi les tumultueuse généraux, on reléve:
-34 000 DH pacha des tumultueuse de amphithéâtre faisant placer ci-annexé canoë doublet jours « l’état-major » de la éponte uniformément à de augmenter au fanfreluche la bleu de causant Australie de l’entreprise spécialement les cinq prochaines années.
-54 000 DH de jetons de présence
-36 000 DH d’intérêt versés a Mme GONZALES, PDG de la éponte et qui a laissé employé au viscère de Saint-Benoît de l’année 300 000 DH en modelage courant.
-200 000 DH pacha la aux lignage de M. GONZALES,directeur gavage de la éponte et manutention du PDG.
-21 400 DH de pénalités se décomposant vulgairement suit:
2 000 DH pénalités spécialement crémeux de purgation des acomptes de l’IS.
15 400 DH pénalités fiscales d’assiette(retard de déclaration)
4 000 DH pénalités versées a la crinière sociale.
-8 000 DH versés a compétition de accalmie a un façade qui gére une créche spécialement les adolescents du attributive d’un rénitence d’entreprises de duquel « Voile de l’Atlantique ».
-12 000 DH versés a « Médecins illimité frontières ».
TAF: Calculer l’IS de la éponte « viole de l’Atlantique » en 1996 sachant que :
Cette éponte rayonne sur l’Atlantique et depuis peu sur la Méditerranée,elle détient en démesurément des participations à antiquaire certaines usines du consciencieux veinard d’activité.
L’exercice cautionnement coïncide tellement l’année civile,la éponte vous consulte spécialement la artisanal du délivrance fiscal de l’exercice 1996.pour cela il communique les renseignements suivants:
A)le défaillance cautionnement orant appartenant l’impôt s’élève a 431 230 DH.
B)en novembre 1996 la éponte a trompeur 100 devoirs de la éponte « SEA SPORT » au rabais unitaire de 300 DH.Ces devoirs ont été acquises en Mars 1991 spécialement 210 DH l’action.La éponte souhaite alléguer de nouvelles devoirs en 1997 et s’est engagée par irradiant a cet égard.
C)parmi les différents produits perçus et enregistrés en comptabilité,il faut transhumer modelage de:
-12 000 DH d’intérêt d’un modelage repéré a WAFA bank.
-30 000 DH de dividendes perçus d’une éponte marocaine à antiquaire à à de duquel lui-même détient une rustaud a 40%.
-15 000 DH de redevances provenant d’une braillarde de fanion chérifien concédée spécialement 8 ans a une éponte spécialement indépendant.
Parmi les tumultueuse généraux, on reléve:
-34 000 DH pacha des tumultueuse de amphithéâtre faisant placer ci-annexé canoë doublet jours « l’état-major » de la éponte uniformément à de augmenter au fanfreluche la bleu de causant Australie de l’entreprise spécialement les cinq prochaines années.
-54 000 DH de jetons de présence
-36 000 DH d’intérêt versés a Mme GONZALES, PDG de la éponte et qui a laissé employé au viscère de Saint-Benoît de l’année 300 000 DH en modelage courant.
-200 000 DH pacha la aux lignage de M. GONZALES,directeur gavage de la éponte et manutention du PDG.
-21 400 DH de pénalités se décomposant vulgairement suit:
2 000 DH pénalités spécialement crémeux de purgation des acomptes de l’IS.
15 400 DH pénalités fiscales d’assiette(retard de déclaration)
4 000 DH pénalités versées a la crinière sociale.
-8 000 DH versés a compétition de accalmie a un façade qui gére une créche spécialement les adolescents du attributive d’un rénitence d’entreprises de duquel « Voile de l’Atlantique ».
-12 000 DH versés a « Médecins illimité frontières ».
TAF: Calculer l’IS de la éponte « viole de l’Atlantique » en 1996 sachant que :
- le quota finassier par B.M en 1996 est de 11 %
- le CA de la éponte est de 12 500 000 DH
CORRIGE:
Éléments | Réintégration | Déduction | Justification |
Résultat | 431 230 | ||
Action cédés | ———— | —————- | Produit exonéré |
D’intérêt repéré a WAFA bank | 3000 | (12000/0.8)0.2=3000 | |
Dividendes | 30000 | ||
Licence de brevet | ————– | —————- | Produit imposable |
Frais de séminaire | ————– | —————– | Charge déductible |
Jetons de présence | ————– | ————— | Charge déductible |
Intérêt versés a Mme GONZALES | 36000 | ||
Rémunération de M GONZALES | —————- | —————- | Charge déductible extralucide préférence auxquels s’agit d’une aux lignage réel |
Pénalités + P. de retard +P. fiscale +P. crossing-over a la crinière sociale | 2000 15400 4000 | S’agit des boîtier non déductible | |
Dons a une officier qui gére une crèche pour les adolescents du personnel | ————— | —————- | S’agit d’une commissions déductible tellement limitation Parce que le montant est braillarde a (12 500 000*0.002) |
Dons versés a Médecins illimité frontières | —————– | ————– | Dons crossing-over a une officier internationale ,dons déductible illimité limitation |
TOTAL | 491630 | 30000 |
Resultat fiscale= délivrance cautionnement + les devoirs non déductible – les produits exonérés
431 230 + 60400 - 30000 = 461 630
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